PLATEFORME LCB-FT SOUVERAINE — HÉBERGEMENT 100% FRANCE

Le registre souverain du négoce de valeurs.

HORUS est le logiciel français de gestion réglementaire dédié aux professionnels des métaux précieux, de la numismatique, du change manuel et des galeries d'art. Une seule plateforme déclinée par métier pour l'achat, le stock, la vente, la caisse, le livre de police et toutes les déclarations DGDDI, TRACFIN, ACPR, DGFiP.

Conformités couvertes :

Souveraineté FR
DOUANESDGDDI
LCB-FTTRACFIN
CHANGEACPR
RÉSILIENCEDORA
CAISSENF 525
FISCALDGFiP
DONNÉESRGPD

Fondements réglementaires

Chaque fonctionnalité dérive d'une obligation légale opposable.

HORUS n'est pas un outil métier « inspiré » de la réglementation : chaque écran, chaque contrôle et chaque export est la transcription directe d'une obligation issue de l'ACPR, de TRACFIN et de la DGDDI. Les références légales sont citées dans l'interface, au plus près des actions assujetties.

Source opposable

ACPR

Lignes directrices LCB-FT — Banque de France

  • §Identification et vérification du client (art. L.561-5 CMF)
  • §Évaluation des risques BC-FT par relation d'affaires
  • §Conservation des pièces 5 ans (art. L.561-12 CMF)
  • §Dispositif de contrôle interne LCB-FT formalisé

Source opposable

TRACFIN

Code monétaire et financier — art. L.561-15

  • §Déclaration de soupçon via téléservice ERMES
  • §Communication systématique d'information (COSI)
  • §Vigilance renforcée sur opérations atypiques
  • §Traçabilité des décisions de non-déclaration

Source opposable

DGDDI · Douanes

Livre de police — art. 537 CGI

  • §Tenue d'un registre des transactions sur métaux précieux
  • §Conservation pendant 6 ans, intégrité garantie
  • §Mentions obligatoires : identité, nature, poids, titre
  • §Présentation à toute réquisition de l'administration

Architecture & souveraineté

Front auto-hébergé client. Back en SecNumCloud souverain.

HORUS sépare strictement l'interface utilisateur de la donnée régulée. Le client garde la maîtrise de son front-end, déployé sur son propre domaine, tandis que l'ensemble du traitement et du stockage des données LCB-FT est confiné dans un back-office hébergé en SecNumCloud ISO 27001, avec trajectoire d'homologation RGS.

FRONT-ENDHébergé par le client

Interface autonome, sous domaine client

  • Déploiement sur l'infrastructure du client (on-premise ou cloud privé)
  • Aucune donnée sensible persistée côté navigateur
  • Authentification forte, MFA et SSO compatibles
  • Communication chiffrée TLS 1.3 vers le back-office
BACK-OFFICESecNumCloud · ISO 27001 · RGS visé

Traitement et stockage en cloud souverain qualifié

  • Hébergement SecNumCloud — qualification ANSSI
  • Certification ISO/IEC 27001 du SMSI de l'opérateur
  • Trajectoire d'homologation RGS pour les téléservices régaliens
  • Chiffrement AES-256 au repos, clés gérées en HSM souverain
  • Données hébergées 100% en France, hors portée des lois extraterritoriales

Trajectoire réglementaire

Une démarche de conformité structurée et anticipée.

HORUS construit sa trajectoire réglementaire de manière rigoureuse et transparente. Conformité DORA, TRACFIN, ACPR et DGDDI dès aujourd'hui. À moyen terme, certification ACPR, homologation TRACFIN et dépôt PSAN AMF courant 2027, avec le soutien technique d'une ESN de référence pour l'audit et la supervision SOC.

  1. T+02026

    Rapprochement ACPR & TRACFIN

    Démarche proactive de conformité LCB-FT auprès de l'ACPR et de TRACFIN. HORUS positionné comme outil de référence du secteur non-financier — métaux, change manuel, numismatique, art.

  2. T+12Q2 2027

    Homologations DORA & Douanes

    Validation DGDDI du livre de police numérique chaîné SHA-256, homologation TRACFIN du connecteur ERMES, et conformité DORA pour la résilience opérationnelle. Appui d'une ESN référencée pour le SOC et l'audit continu.

  3. T+24Q2 2028

    PSAN AMF & AMLA-ready

    Dépôt du dossier PSAN auprès de l'AMF courant 2027. Inscription au registre des éditeurs reconnus ACPR pour le change manuel et alignement complet au single rulebook AMLA.

Connecteurs API — Souveraineté & interopérabilité

Connectés à tous les acteurs régaliens, métier et financiers.

HORUS expose et consomme des API normalisées vers les régulateurs, les référentiels métier et les partenaires de l'écosystème. Objectif : couvrir 100% du cycle réglementaire sans ressaisie, avec une lecture déléguée pour ACPR, TRACFIN et Douanes.

Régulateurs

  • TRACFIN ERMESEn intégration
    Déclaration de soupçon en 1 clic
  • ACPR — lecture déléguéeCible 2027
    Audit continu bureau de change
  • DGDDI — DouanesValidation en cours
    Export livre de police signé
  • DGFiP — Factur-XOpérationnel
    Art. 242 nonies A CGI

Données métier

  • LBMA spot pricesOpérationnel
    Cours or/argent/Pt/Pd temps réel
  • BCE — taux de changeOpérationnel
    Référence change manuel
  • Listes de sanctions UE/ONUOpérationnel
    Screening clients & PEP
  • Insee Sirene / KYBOpérationnel
    Vérification bénéficiaires effectifs

Écosystème partenaires

  • Pennylane — comptabilitéOpérationnel
    Synchronisation écritures
  • FranceConnect+Cible 2027
    KYC identité régalienne
  • Lutessa — co-brandingPartenariat
    Supervision ESN + SOC
  • BNP — flux de règlementPartenariat
    Rapprochement bancaire

Les 6 promesses HORUS

Conçu pour résister aux contrôles DGDDI, TRACFIN et fiscaux.

01 / 06

Conformité native

Livre de Police immuable, caisse NF525-ready, CERFA 2093 et déclarations TRACFIN automatisées.

02 / 06

Souveraineté

Hébergement 100% France sur infrastructure OVH, code propriétaire français, aucune dépendance hyperscaler US.

03 / 06

Sécurité bancaire

Chiffrement AES-256, authentification multifacteur TOTP obligatoire, traçabilité exhaustive.

04 / 06

Isolation par boutique

Une base de données PostgreSQL dédiée par client, aucun mélange de données entre tenants.

05 / 06

Productivité comptoir

Saisie d'une transaction en moins d'une minute, interface tactile conçue pour le guichet.

06 / 06

Fiscalité française

TVA sur marge, TMP, CRDS, taux 5,5%, facturation FacturX conforme art. 242 nonies A CGI.

Modules de précision

Une console unique, dix modules métier.

Référence interne complète, du comptoir tactile à la déclaration TRACFIN. Chaque module communique nativement avec les autres.

01
MOD-MÉTAUX

Métaux précieux

Achat-vente or, argent, platine, palladium avec cours spot LBMA temps réel.

  • /Sous-livres LP-MP, LP-FO, LP-BJ
  • /Marges configurables ± défaut
  • /Rachat bijoux à la marge sans TMP
  • /Alerte popup variation cours ±2%
Schéma technique d'inventaire HORUS
02
MOD-NUMISMATIQUE

Numismatique

Pièces, monnaies et lots avec ventilation détaillée et QR de traçabilité.

  • /TVA marge ou 5,5% auto
  • /Ventilation lots zéro reste
  • /QR code physique → digital
  • /Catalogue international 139+ produits
03
MOD-CHANGE

Change manuel

Devises USD, GBP, CHF, JPY… sur cours BCE, conforme ACPR.

  • /Plafond espèces ACPR enforced
  • /Spread buy/sell configurable
  • /Reporting Banque de France auto
  • /Screening sanctions obligatoire
04
MOD-CAISSE

Caisse & NF525

Journal inaltérable consolidé, conservation 10 ans, UPDATE/DELETE bloqués SQL.

  • /Clôture journalière SHA-256 chaînée
  • /Feuille de contrôle coffre/comptoir
  • /Plafond espèces 1 000 € enforced
  • /Aucune espèce sur achats (mémoire fiscale)
05
MOD-LIVRE

Livre de Police

Registre numérique conforme Art. 537 CGI + Décret 2018-284, append-only strict.

  • /Chaînage cryptographique SHA-256
  • /Numérotation séquentielle par module
  • /Export PDF signé pour DGDDI
  • /Vue Registre Journalier consolidée
06
MOD-CONFORMITÉ

Conformité & TRACFIN

Seuil 10 000 € cumul 12 mois par client, scoring ML, PEP, CERFA 2093 auto.

  • /Déclaration TRACFIN signée SHA-256
  • /Vérification PEP intégrée
  • /Veille CERT-FR / MITRE quotidienne
  • /Dashboard conformité par module
07
MOD-CLIENTS

Clients & KYC

Fiche unifiée, OCR pièce d'identité et chiffrement AES-256-GCM, zéro résidu.

  • /Visibilité filtrée par module métier
  • /Scoring risque ML automatique
  • /Registre bénéficiaires effectifs
  • /Edge function RGPD anonymisation
08
MOD-STOCK

Stock & référentiel

FIFO par lot, PMP recalculé, import THOR (txt/TSV/pdf) et fuzzy match.

  • /Import initial PDF archivé
  • /Catalogue international 139+ produits
  • /Mouvements tracés exhaustifs
  • /Synchronisation catalogue → stock
09
MOD-SAAS

SaaS Admin Console

Multi-instance : une base PostgreSQL par boutique, provisionnement auto.

  • /Métriques agrégées par boutique
  • /Gestion licences & forfaits
  • /Aucun accès aux données métier
  • /Export CSV par tenant pour audit
10
MOD-SÉCURITÉ

Sécurité & audit

RBAC fail-closed 7 rôles, MFA TOTP obligatoire, audit log inaltérable.

  • /Verrouillage session 10 min
  • /Re-auth opérations sensibles
  • /Confirmation typée 'CONFIRMER'
  • /Toggle Production / Démo super_admin

Cibles métier

Pour les professionnels qui ne peuvent pas se permettre une erreur de registre.

Le marché français du négoce de valeurs représente plus d'un millier d'établissements soumis à un empilement réglementaire croissant. HORUS leur apporte une réponse intégrée, souveraine et conforme.

  • 01Galeries d'art, antiquaires et marchands de biens culturels
  • 02Boutiques de numismatique indépendantes et réseaux
  • 03Comptoirs d'achat-vente de métaux précieux
  • 04Bureaux de change manuel agréés ACPR
  • 05Bijoutiers avec activité de rachat d'or

Avant HORUS,
l'éparpillement.

Tableurs et registres papier

Outils non spécialisés qui exposent les professionnels lors des contrôles DGDDI, TRACFIN ou fiscaux.

Caisses génériques non NF525

Aucune chaîne d'inaltérabilité, pas de signature SHA-256, conservation 10 ans non garantie.

Hébergeurs soumis au Cloud Act

Données sensibles client et registres métier hors du contrôle juridique français.

SOLUTION HORUS

L'unité souveraine.

Un seul registre, une base PostgreSQL dédiée par boutique, hébergement français OVH et chaînage cryptographique de chaque entrée réglementaire.

[ OK ]Livre de Police signé SHA-256 chaîné
[ OK ]Caisse NF525-ready, conservation 10 ans
[ OK ]CERFA 2093 & TRACFIN générés automatiquement
[ OK ]Multi-instance : 1 base dédiée par boutique
[ OK ]Architecture compatible SecNumCloud (ANSSI)

Trajectoire

Une boutique pilote en production. Le déploiement commercial démarre.

01 / 03

Court terme · 2026

Stabilisation, premiers clients additionnels, certification NF525 officielle.

02 / 03

Moyen terme · 2027 – 2028

Industrialisation commerciale, équipe étoffée, premières dizaines de boutiques. Dépôt PSAN AMF courant 2027.

03 / 03

Long terme · 2029 – 2030

Position de référence sur le marché français, étude d'extension européenne.

Chiffres précis (ARR, projections, marges) communiqués après signature d'un NDA.

Demandez votre démonstration.

Visio de 45 minutes, puis dossier complet (business plan, architecture technique, références pilotes) après signature d'un NDA standard.

Référence document public : HORUS-PUB-001 · Édité par LANIESSE & CHAUVIN